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L'aventure Médiévale
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SCI LT La part des Anges
 

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Conditions générales et d'annulation

# Termes d'utilisation – Location saisonnière

## 1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du logement mis à disposition dans le cadre d'une location saisonnière. En confirmant sa réservation, le voyageur accepte les présentes conditions.

## 2. Occupation du logement

* Le logement est réservé exclusivement aux personnes mentionnées dans la réservation.
* Toute personne supplémentaire doit faire l'objet d'un accord préalable.
* Les fêtes, événements ou rassemblements non autorisés sont interdits.

## 3. Horaires

* Arrivée : à partir de 16h00.
* Départ : avant 10h00, sauf accord préalable.

## 4. Respect du voisinage

Les voyageurs s'engagent à respecter le calme de l'immeuble et du voisinage, notamment entre 22h00 et 8h00.

## 5. Interdiction de fumer

Le logement est entièrement non-fumeur. Il est permis de fumer uniquement dans les espaces extérieurs prévus à cet effet, le cas échéant.

## 6. Animaux

Les animaux sont autorisés uniquement avec l'accord préalable du propriétaire et d'un extra payable a la réservation.

## 7. Utilisation des équipements

Les voyageurs s'engagent à utiliser les équipements du logement avec soin :

* électroménager ;
* climatisation ou chauffage ; a utiliser comme un bon père de famille.
* télévision et accès Internet ; sans modération :)
* mobilier et décoration.

Toute panne ou dégradation doit être signalée rapidement.

## 8. Propreté

Le logement doit être rendu dans un état de propreté raisonnable :

* vaisselle faite ou lave-vaisselle lancé ;
* poubelles déposées dans les conteneurs prévus ; à proximité.
* mobilier remis à sa place.

## 9. Responsabilité

Le propriétaire ne pourra être tenu responsable :

* des objets personnels oubliés ou volés ;
* des interruptions temporaires des services (Internet, eau, électricité) indépendantes de sa volonté ;
* des accidents résultant d'une mauvaise utilisation des équipements.

## 10. Dégradations

Le voyageur est responsable de tout dommage causé pendant son séjour. Les réparations ou remplacements pourront être facturés.

## 11. Sécurité

Les voyageurs s'engagent à :

* fermer les portes et fenêtres lorsqu'ils quittent le logement ;
* éteindre les lumières, la climatisation et les appareils inutilisés ;
* respecter les consignes de sécurité affichées.

## 12. Protection des données

Les informations personnelles recueillies dans le cadre de la réservation sont utilisées uniquement pour la gestion du séjour et conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données (RGPD).

## 13. Litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.